At the request of the competent administrative or legal authorities, Howtank may provide everything in its possession that can identify the authors of actions contrary to the law-Toute nouvelle photo est soumise à validation et peut être refusée sans justification. Par conséquent, certaines zones des photos soumises pourront être recadrées ou floutées afin de pouvoir être validées. En pratique, le Membre exprime son consentement en complétant un formulaire de souscription dans lequel il indique le modèle dadhésion choisi et en acceptant les présentes conditions générales ci-après le Contrat. Une fois le Contrat ainsi formé, le Membre a accès aux Services et aux prestations proposées dans le Catalogue, conformément au Modèle Membre. Crédit photo : Esprit Photo-Fotolia-Fotosearch-Getty Images Thinkstock-Droit dauteur: 
social media, institutional website and online sales website. 14 jours calendaires à compter de la date et heure de son paiement 6.1.2 Vous ne publierez pas sur le Service, ou de transmettre à dautres membres ou employés, diffamatoire, inexact, abusif, obscène, profane, sexuellement orienté offensive, menaçant, harcelant, raciste, ou illégal, ou tout matériel qui enfreint ou viole les droits dun tiers y compris, mais sans sy limiter, les droits de propriété intellectuelle et les droits de la vie privée et la publicité. 
Si une ou des dispositions des CGU ou de la Politique de protection de la vie privée et des données personnelles devaient être ou devenir nulles, les autres règles ne sen trouvent pas affectées. Dans un tel cas, les Coiffeurs et CNB sengagent à remplacer la disposition nulle par une règle qui se rapproche le plus possible, dun point de vue économique, de leur lintention consacrée dans la disposition nulle. Jai effacé aussi mon profil ce qui nest pas facile a faire, la carte était prépayé, donc ils peuvent pas prélever plus 
You acknowledge that You are a volunteer participant in the Howtank community and that You may discontinue Your participation at any time. Saskia Cousin: Échapper à nos conditions de sédentaires grégaires CITIA est un établissement public de coopération culturelle, dont le siège social est sis co Conservatoire dart et dhistoire 18 avenue du Trésum 74001 Annecy, France, enregistré au RCS dAnnecy sous le numéro 489 885 111 1.4 Laccès au site peut être suspendu temporairement et sans préavis, en cas de défaillance du système, de maintenance ou de réparation ou pour des raisons indépendantes de la volonté de la Société. Email: the purpose of the processing of this data, which is mandatory for user registration, is to send email communications to the Member, par lutilisateur. Le manque dannonces émis peut en être la cause. In the event where the Member would have reason to believe that their personal data might have been used, they must notify the company without delay 2. Cookies Il nexiste aucune incidence sur lobligation légale de conservation des données. Marly-le-Roi-France, représentée par Monsieur Vincent MASSIAS Président et Directeur de la responsabilité de lEquipe Smail concernant un ou plusieurs faits ou événements se déroulant sur le Les présentes CGU sont soumises au droit français, la langue dinterprétation des présentes CGU est la langue française. Tout litige né de lexécution des présentes CGU ou en relation avec les présentes CGU sera soumis aux juridictions compétentes sur le territoire français. .